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Groupes de travail
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publié le 30 septembre 2025.
GROUPE DE TRAVAIL ORGANISATION DU CONTRÔLE FISCAL DU 25/09/2025
Cher(e)s camarades,
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du GT sur l’organisation du contrôle fiscal ainsi que la déclaration liminaire lue en début de séance par tes représentant(e)s.
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